La Loi "Drones" publiée au Journal Officiel

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin
Partager sur email
Partager sur whatsapp

journal_officielLes choses n’ont pas traîné. Hier la loi n° 2016-1428 du 24 octobre 2016 relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils a été publiée au Journal Officiel. Il s’agit d’un record de célérité sous cette mandature. Selon nos ministres et parlementaires, il y avait urgence à légiférer. Dans d’autres pays européens comme l’Allemagne, on pense plutôt qu’il est urgent d’attendre. Quand aux décrets d’application, qui vont concerner directement l’aéromodélisme, la DGAC a annoncé une parution pour le mois de mars 2017.

Vous pouvez retrouver l’intégralité de ce texte ici.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Autres articles à lire

2.9 Quelques planeurs pour la pente

“La pente fait le planeur” En fonction des nombreux sites de vol et de l’aérologieCaractéristiques physiques de la masse d’air plus ou moins favorable au

2.8 Le vol itinérant

La moyenne montagne offre une grande diversité de sites sur toutes les orientations et notamment cet Itinéraire de 3 km en suivant le chemin de

2.7 Les pentes

La richesse du vol thermiquePompe = bulleascendance = thermique : C’est le déplacement, thermodynamique ou mécanique, d’une parcelle d’air vers une altitude plus